La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 22 février 2024 à 20 heures dans la salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

FINANCES

1. Rapport d’orientation budgétaire (ROB) 2024 du budget général
2. C. O.S. Local : approbation de la convention financière
3. Demande de subventions au titre du fonds vert, de la région et de l’ADEME pour la rénovation énergétique de la mairie

TRAVAUX – URBANISME

4. Dénomination de la voie du futur lotissement « Le Champ du Jeu »
5. L’Aubinais – la Sencie : délibération rectificative concernant la dénomination de deux voies
6. La Grée : dénomination d’une voie existante
7. Bonne Nouvelle : dénomination d’une voie existante
8. INSTRUCTION DES ACTES D’URBANISME ET DE PUBLICITE : avenant n°1 à la convention entre la commune de DONGES et Saint-Nazaire Agglomération portant sur la gestion d’un service commun
9. La Sencie : échange de parcelles avec l’indivision GALLET en vue de régulariser une situation de fait.
10. La Sencie : cession d’une parcelle non bâtie à la SILENE en vue de la réalisation d’une opération de logements locatifs sociaux.
11. Zones d’Accélération de la production d’énergies renouvelables : bilan de la concertation et définition des zones                                                                                                                                   CULTURE
12. Règlement intérieur de la médiathèque Jules Verne
13. Signature d’une convention avec l’association des professionnels de santé « ASPROS » de Donges

RESSOURCES HUMAINES

14. Ressources humaines : création de poste permanent et mise à jour du tableau des effectifs

QUESTIONS DIVERSES

15. Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal (art. L 2122-22 DU CGCT)
16. Questions diverses.