Ordre du jour du conseil municipal de Donges – 24 février 2022

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 24 février 2022 à 20 heures dans la salle du Conseil Municipal. 

ORDRE DU JOUR

FINANCES

  1. Fin du Centre d’accueil des travailleurs en déplacement Les Tainières : état des lieux et décision de fermeture ;
  2. Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) du Budget Général et du Centre d’accueil des travailleurs en déplacement Les Tainières ;
  3. Convention relative aux modalités de financement du centre de vaccination entre la commune de Saint-Nazaire, la Carène et ses autres communes membres — Approbation et autorisation de signature ;
  4. Service commun Direction de la Donnée (DIDO): convention entre la Carène et la Commune de Donges — Approbation et autorisation de signature ;

URBANISME — TRAVAUX

  1. Avis sur le projet de Périmètre de Protection des Espaces Naturels et Agricoles (PEAN) ;
  2. Aide à la Relance de la Construction Durable (ARCD): convention entre l’Etat, la Carène et la Commune – Présentation des programmes immobiliers éligibles et autorisation de signature
  3. Service commun d’agglomération pour l’instruction des Autorisations du Droit des Sols (ADS) : convention entre la Carène et la Commune de Donges — Approbation et autorisation de signature ;
  4. Dénomination du City Park situé rue Léo Lagrange ;
  5. Antenne de radiotéléphonie Free Mobile au lieudit « La Tricardais » : approbation de la convention d’occupation du domaine public ;
  6. L’Aubaudais / Rue de Gramont : dénomination d’un chemin rural existant ;

SCOLAIRE

  1. Convention de financement appel à projet pour un socle numérique dans les écoles élémentaires : plan de relance de continuité pédagogique ;

RESSOURCES HUMAINES

  1. Création d’un poste de saisonnier et mise à jour du tableau des effectifs ;
  2. Création de postes permanents et mise à jour du tableau des effectifs ;
  3. Dérogation aux travaux réglementés en vue d’accueillir des jeunes entre 15 et 18 ans ;
  4. Information statut : modification de la filière médico-sociale ;

DIVERS

  1. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (article L 22 du CGCT) ;
  2. Questions

 

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée.

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.