ordre du jour du conseil municipal du 24 mars 2016

Mairie

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 24 mars  2016 à 20 heures en mairie, salle du Conseil Municipal

 

AFFAIRES FINANCIERES:

  1. Budget général 2016 : Fixation des taux des 3 taxes « ménages » pour 2016
  2. Budget général : attribution des subventions aux associations pour 2016
  3. Budget général 2016 : Approbation du Budget Primitif (M14)
  4. Budget annexe 2016 du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement : Approbation du Budget Primitif (M4) ;
  5. Travaux d’économie d’énergie dans les salles de sports : Demande de subvention auprès de l’Etat « FSPIL I »
  6. Règlement concernant l’attribution d’aide individuelle aux commerçants dans le cadre du FISAC 

URBANISME-TRAVAUX – AGRICULTURE

  1. Aménagement de sécurité au titre de la répartition du produit  des amendes de police 2015
  2. Instauration de la Redevance pour l’Occupation Provisoire du Domaine Public des communes par les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
  3. Les Clos Mignons : cession de l’emprise foncière à la CARENE en vue de réaliser une opération d’aménagement

RESSOURCES HUMAINES

  1. Création de postes et modification du tableau des effectifs
  1. Modification des deux postes en Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE) 

AFFAIRES CULTURELLES

  1. Approbation de l’avenant n° 2 à la convention de préfiguration du Projet Culturel de Territoire (PCT)

DIVERS

  1. Information au Conseil Municipal : marchés supérieurs à 20 000 € HT conclus au cours de l’année 2015
  1. Information au Conseil Municipal : décisions du Maire (article L2122-22 du CGCT)
  1. Questions diverses

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