Archives de catégorie : Écho du conseil

Compte rendu de la séance du conseil municipal du 25 février 2021

Le compte rendu de la séance du conseil municipal du 25 février 2021 est disponible ici

Ordre du jour du prochain conseil municipal le 25 mars 2021

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 25 mars 2021 à 20 heures à la salle polyvalente

ORDRE DU JOUR :

FINANCES

Budget Général 2021 : fixation des taux des deux taxes « ménages » pour 2021;

Budget Général 2021 : approbation du Budget Primitif (M 14);

Budget Annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » 2021: approbation du Budget Primitif (M4) ;

URBANISME – TRAVAUX

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Compte rendu du conseil municipal du 17 décembre 2020

Le compte rendu du conseil municipal du 17 décembre 2020 est disponible ici

Des logements en face de la raffinerie et une chaufferie à Liberge.

 Les élus Mieux Vivre à Donges ont été les seuls à défendre la qualité du cadre de vie lors du vote pour des logements sociaux que monsieur le maire veut mettre en face de la raffinerie et pour l’implantation d’une chaufferie à Liberge, rue du stade. L’environnement des Dongeois ne fait pas partie de ses préoccupations ! Au sein du conseil municipal, seuls les élus Mieux Vivre à Donges se sont opposés à ces projets en votant “CONTRE.

N’en déplaise à monsieur le maire, nous sommes contre ses projets “validés en l’état” , qui posent questions :

Pour les logements : 

  • Pourquoi implanter des logements sociaux dans une zone PPRT ?
  • Pourquoi implanter des logements sociaux devant une raffinerie, au risque de générer des nuisances sonores et olfactives ?
  • Pourquoi implanter des logements sociaux au bord de la future voie ferrée ?

Construire des logements parce que la loi vous y oblige ne doit pas permettre de faire n’importe quoi. Continuer la lecture

Mieux vivre à Donges interpelle le maire sur la situation de la raffinerie, la 5G et la pollution de YARA

Nous avons posé trois questions diverses lors du conseil municipal du 17 décembre 2020.

Déploiement de la 5G

Nous avons demandé à être informés du déploiement de la 5G à Donges avec le nombre et le lieu d’implantation. Le maire nous a répondu qu’il n’avait aucune information sur le sujet !

Motion sur la pollution de YARA

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Logements rue Jean Jaurès

Le projet de vendre un terrain pour construire des logements sociaux rue Jean Jaurès, en face de la raffinerie, nous a interpellé. Si la proposition avait été faite il y a quelques années, lors du débat sur le PPRT, les élus et la population auraient crié au scandale !

Aujourd’hui au regard du projet de contournement de la voie ferrée et du choix qui a été fait de rapprocher encore le train du centre ville, il nous paraissait de “bon sens” d’éviter l’apport de population, en maintenant cette zone verte, une coupure entre la ville et l’industriel”. Continuer la lecture

Une chaufferie gaz / bois à Liberge

Lors du conseil municipal du 17 décembre 2020, le projet de la carène, d’implanter une chaufferie gaz / bois a été voté par l’ensemble des élus, sauf MIEUX VIVRE A DONGES!

il ne s’agissait pas de voter un principe, nous sommes tous extrêmement sensibles au développement des nouvelles énergies propres et à la réduction du CO2. Il s’agissait de voter un dossier ficelé, avec un engagement verrouillé pour 27 ans pour notre commune, céder à la Carène, le terrain de  2024 m2 pour 2,5 Euros/ M2, soit 5060 Euros, avec des frais de géomètre restant à la charge de la commune, sans réelle source d’économie pour la commune, à proximité immédiate d’un site naturel d’importance “marais de liberge” classé natura 2000 ,  en présence de zones humides,  et d’un arrêté de protection biotope !

À la lecture du dossier, 

  • comment pouvons-nous nous satisfaire de valider un réseau de chaleur (RCU)  en l’état?
  • comment pouvons-nous nous satisfaire de sacrifier ce site exceptionnel environnemental?
  • comment pouvons-nous nous satisfaire d’accepter le rebouchage des réseaux (1,5 km) qui seront impactés, sans aucune contrepartie d’exigence pour nos routes?
  • comment pouvons-nous accepter qu’aucune étude d’impacts sur la santé des riverains ne puisse être négociée?
  • comment pouvons nous accepter qu’aucune demande de mesures de la qualité de l’air en amont et en aval du projet ne soit réclamée? 

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ordre du jour du conseil municipal de Donges du 17/12/2020

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 17 décembre 2020 à 18 heures à la salle polyvalente.

ORDRE DU JOUR

AFFAIRES GENERALES

  1. Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal ;

FINANCES

  1. Coût par élève 2019 et avenant n° 2 à la convention de forfait communal relatif à l’Ecole Saint Joseph de Donges ;
  2. Budget général 2020 : Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes ;
  3. Budget général de la Commune et budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » : plan d’amortissement ;
  4. Budget général de la Commune et budget annexe du Centre d’accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » : seuil de rattachement des charges et des produits à l’exercice ;
  5. Budget général (M14) : décision modificative n° 1 de 2020 ;
  6. Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » (M4) : approbation de la décision modificative n° 1 de 2020 ;
  7. Fixation des tarifs des services publics locaux 2021 ;
  8. Travaux d’entretien sur la voirie communale : plan de relance 2020-2021 – demande de subvention au Conseil Départemental ;
  9. Autorisation de Programme (AP) n° 082 « Opération Ecole Elémentaire La Pommeraye » : ajustement ;
  10. Avenant n° 4 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens Commune/OSCD (2019-2022) ;
  11. Avenant n° 2 à la convention d’objectifs Commune/OSCD dans le cadre du Projet Educatif de Territoire de DONGES (PEDT 2018-2021) ;
  12. Budget général et Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » 2021 de la Commune : autorisation au Maire d’engager et mandater les dépenses dans la limite du quart des crédits inscrits à la section d’investissement de 2020 ;
  13. Délégation du Conseil Municipal au Maire : opérations de désensibilisation de prêts structurés ;

URBANISME – TRAVAUX

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Procès-verbal du conseil municipal du 24 septembre 2020

Le procès-verbal du conseil municipal du 24 septembre 2020 est disponible ici

ordre du jour du conseil municipal du 5 novembre 2020

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 05 novembre 2020 à 20 heures à la salle polyvalente de l’hôtel de ville. 

ORDRE DU JOUR 

AFFAIRES GENERALES

  1. Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal ;

FINANCES

  1. Coût par élève 2019 et avenant n° 2 à la convention de forfait communal relatif à l’Ecole Saint Joseph de Donges ;
  2. Budget général 2020 : Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes ;
  3. Budget général de la Commune et budget annexe du Centre des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » : plan d’amortissement ;
  4. Budget général de la Commune et budget annexe du Centre des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » : seuil de rattachement des charges et des produits à l’exercice ;

URBANISME – TRAVAUX

  1. Lotissement « Les Hauts du Bois Houta » : transfert à la commune de Donges de la totalité des équipements communs, hors réseaux ;
  2. Rue Jean Jaurès/rue Pierre de Parscau du Plessix : vente d’un terrain à Silène en vue de permettre la réalisation d’un programme de logements locatifs sociaux ;

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