La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 20 février 2020 à 20 heures en Mairie, salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR 

AFFAIRES FINANCIÈRES

1. Rapport d’Orientation Budgétaire 2020
2. Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens Commune/OSCD (2019-2022)

AFFAIRES GÉNÉRALES 

3. Création du groupement d’employeurs SONADEV INGENIERIE : autorisation des collectivités actionnaires 

ENFANCE JEUNESSE ET SPORT

4. Convention Commune/Ecole de la Pommeraye/Amicale Laïque pour la mutualisation du matériel sportif 

CITOYENNETÉ-COHÉSION SOCIALE

5. Lancement d’une procédure adaptée pour la passation d’un marché public relatif à la gestion du service de la fourrière animale ;

Résidence seniors

6. Convention de location La Nantaise d’Habitations/Commune de DONGES relative à la résidence Danielle DARRIEUX 
7. Tarifs relatifs à la prestation animation et vie sociale auprès des locataires de la résidence Danielle DARRIEUX
8. Contrat d’animation et de vie sociale

CULTURE-ANIMATION

9. Mise à disposition des salles communales en période pré-électorale

URBANISME-ENVIRONNEMENT

10. Avis sur la demande formulée par le Syndicat du Bassin Versant du Brivet (SBVB) concernant les travaux du Contrat Territorial Milieux Aquatiques (CTMA) du bassin versant du Brivet
11. ZAC des Six Croix I et II : dénomination de la rue de Condé et prolongement de la rue du Clos Bessère 
12. N° 11 avenue André Pellissier : cession d’une habitation à Monsieur et Madame RABAS 

RESSOURCES HUMAINES

13. Validation de création de poste et mise à jour du tableau des effectifs 
14. Création d’un poste permanent et mise à jour du tableau des effectifs
15. Création d’un poste de saisonnier et mise à jour du tableau des effectifs 
16. Création d’un poste de renfort et mise à jour du tableau des effectifs
17. Validation de création de poste-changement de filière et mise à jour du tableau des effectifs 
18. Mise à jour du tableau des effectifs 
19. Convention CDG44/Commune de DONGES relative à la gestion de l’allocation de retour à l’emploi

 DIVERS

20. Information au Conseil Municipal : décisions du Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT
21. Questions diverses.