La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu Ie Jeudi 23 février 2023 à 20 heures

ORDRE DU JOUR :

AFFAIRES GENERALES

1. Démission d’un membre du Conseil Municipal — Installation d’un nouveau conseiller;
2. Constitution de commissions communales – représentation communale au sein d’établissements et organismes publics : désignation d’un nouveau membre ;

FINANCES

3. Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) du Budget Général ;
4. Budget Général 2023 de la Commune : autorisation au Maire d’engager et mandater les dépenses dans la limite du quart des crédits inscrits à la section d’investissement de 2022 : délibération modificative ;
5. Versement d’une contribution exceptionnelle au budget du syndicat mixte du Parc Naturel Régional de Brière (PNRB) ;
6. Fourniture de produits d’entretien et de consommables et acquisition de machines de nettoyage : convention constitutive de groupement de commandes – autorisation de signature ;
7. Acquisition de matériels d’espaces verts neufs et d’occasion : convention constitutive de groupement de commandes —autorisation de signature ;
8. Acquisition de véhicules légers neufs ou d’occasion particuliers et utilitaires : convention constitutive de groupement de commandes — autorisation de signature ;
9. Acquisition et maintenance de matériels audio-vidéo et d’éclairage : convention constitutive de groupement de commandes – autorisation de signature ;
10. Politique de l’Habitat : avis sur le projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) de la Carène pour la période 2022-2027 ;
11. Bonne Nouvelle : cession de la parcelle cadastrée section YD n° 114 à la Carène en vue de réaliser une nouvelle station d’épuration des eaux usées ;

ENFANCE -JEUNESSE

12. Convention de mise à disposition de locaux communaux à l’Office Socio-Culturel de Donges (OSCD) ;

SOCIAL

13. Convention partenariale avec l’Association PACTES ;
14. Désignation des élus participant au Conseil d’Administration de l’Association PACTES

RESSOURCES HUMAINES

15. Création de postes permanents et mise à jour du tableau des effectifs ;
16. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (article L 22 du CGCT) ;
17. Questions

Après l’annonce surprise de la reprise des activités enfance et jeunesse par la ville, nous étions intervenus lors du conseil municipal du mois de novembre en demandant au maire de reconsidérer l’OSCD comme un acteur majeur dans l’organisation des diverses activités pour les Dongeois. Malheureusement, lors du dernier conseil municipal le 15 décembre, les propos violents qui ont été tenus à l’égard de l’OSCD ne permettent pas d’envisager un débat serein et constructif pour les prochaines semaines.

De graves accusations ont été portées sur la non-transparence, et les propos tenus ne rassurent pas sur une éventuelle reprise de concertation et de confiance :

Propos de Monsieur Le Maire :

• « Il était temps de mettre un coup de pied dans la fourmilière »
• « Le chantage se retournera contre ses auteurs »
• « Un pistolet sur la tempe »
• « Des difficultés dont certains dirigeants se sont mis eux même »

Pourtant, deux représentants de la ville, monsieur Daniel SIMON (qui a été vice-président) et monsieur Didier RIAUD, ont siégé au conseil d’administration et au bureau de l’association, la majorité a d’ailleurs curieusement décidé de les remplacer !

Le maire a toujours assisté aux assemblées générales tous les ans sans que ne soit relevée la moindre demande, la moindre difficulté entre l’OSCD et la ville ! Continuer la lecture →

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 15 décembre 2022 à 20 heures
dans la salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

AFFAIRES GENERALES
l. Election d’un nouvel adjoint ;
2. Constitution de commissions communales : désignation d’un nouveau membre ,
3. Représentation communale au sein de l’OSCD ;
FINANCES
4. Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » (M4) 2022 :
admissions en non-valeur de créances irrécouvrables ;
5. Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement «Les Tainières» : modification de l délibération n° 3
du 22 septembre 2022 concernant la vente de mobil-homes ;
6. Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en déplacement «Les Tainières» (M4)
approbation de la décision modificative n » 2 de 2022 ;
7. Budget général 2022 : admissions en non-valeur de créances irrécouvrables ;
8. Budget général 2022 : apurement du compte 1069 ;
9. Budget général 2022 : attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Franco-Ukrainienne « TRYZUB » ;
10. Fixation du coût par élève de 2021,
11. Budget Général 2022 : Décision Modificative n° 2 de 2022,
12. Fixation des tarifs des services publics locaux 2023 ;
13. Budget général 2023 : autorisation au Maire d’engager et mandater les dépenses dans la limite du
quart des crédits inscrits à la section d’investissement de 2022 ;
14. Montant de l’attribution de compensation (AC) 2022 ;
15. Signature d’une convention de regroupement pour le dépôt de dossiers de demandes de Certificats
d’Economies d’Energie (CEE) CertiNergy ;
URBANISME – TRAVAUX

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